Reglement Interieur

Club

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts du club ‘roller sports club de Cournon d’Auvergne 63’ (RS2C63), sise à la Maison des Associations de Cournon.

I- Les membres

A Cotisation

Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation.

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 70 € pour les moins de 13 ans et de 100 euros pour les adultes.
Les dirigeants participent à la vie du club en versant la cotisation fédérale.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l’assemblée générale sur proposition du
Comité directeur.
La cotisation annuelle doit être versée avant le 31 décembre de l’année civile.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un
remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès
d’un membre.
Pour les nouveaux adhérents désirant s’inscrire à compter du mois de janvier de la saison en cours, un minimum de 40€ d’adhésion sera demandée.

B Admission de membres nouveaux

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Pour les mineurs de
moins de seize ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.

Cette demande doit être acceptée par le comité directeur. En cas de d’égalité, la voix du Président est prépondérante.
A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.
Les statuts et le règlement intérieur à jour sont disponibles à tout moment pour tous les adhérents, en faire la demande auprès de la secrétaire.

C Exclusions

Conformément à l’article 9 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants:
• Non présence aux réunions ;
• Matériel détérioré ;
• Comportement dangereux ;
• Propos désobligeants envers les autres membres ;
• Comportement non conforme avec l’éthique de l’association ;
• Non-respect des statuts et du règlement intérieur
• Etc.

Celle-ci doit être prononcée par l’assemblée générale après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée, à une majorité des voix (article 9 des statuts).

Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix. La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Démission – Décès – Disparition

Conformément à l’article 9 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre
simple sa décision au Comité directeur.
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la
date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire. Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.

II Fonctionnement de l’association

A Mesures de police

Il est interdit de fumer dans les enceintes sportives où les coureurs ou dirigeants du club se déplacent lors de rencontres sportives ainsi que les boissons alcoolisés et les substances illicites.

B Assemblée générale ordinaire

Conformément à l’article 21 des statuts de l’association, l’assemblée générale se
Réunit au moins une fois par an sur convocation du Président(e) ou du ¼ de ces membres.

Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante :
Jours, heures, lieu et ordre du jour indiqués dans la convocation adressé par le Président(e).

Le vote s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance. Les
mineurs ont droit de vote à partir de l’âge de 16 ans.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de
l’assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.

C Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l’article 22 des statuts de l’association, une assemblée générale
extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile, démission ou élection d’un membre du comité directeur.
Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués.
Le vote s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance. Les
mineurs ont droit de vote à partir de l’âge de 16 ans.

La secrétaire rédige le procès-verbal de l’assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.
Les règles de quorums sont précisés par les statuts.

III Coureurs

Certificat Médical :
à chaque début de saison, pour les adhérents course, un certificat médical de moins de trois mois établi par le service médical de la maison des Bughes de Clermont Ferrand est obligatoire. Cependant, le club tolère un certificat médical ou ‘Médecin du sport’ figure sur le cachet du Docteur.
De plus, après une blessure, un certificat d’aptitude de reprise sera exigée.

Mise à disposition :
Le club propose à ses adhérents course la location de rollers au tarif de 70 € par saison. Un chèque de caution de 300€ pour les paires neuves ou de 100€ pour les occasions sera demandé.

IV Dispositions diverses

A Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le Comité Directeur du club conformément à l’article 26 des statuts de l’association puis ratifié par l’assemblée générale.

Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association par affichage sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.

B Publicité

Les statuts et le règlement intérieur sera disponible auprès de la secrétaire à tout moment par tout membre licencié au club.

Le mardi 31 mai 2011, à Cournon d’Auvergne.